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Marques déposées par Commune de TarbesTODO
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Eau de table
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eau de table
Commune de Tarbes, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3828280
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2021
Eau de table de Commune de Tarbes

Présentation de la marque Eau de table

Déposée le 28 avril 2011 par Commune de TarbesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eau de table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Commune de TarbesTODO domicilié(e) BP 31329 - 65013 - TARBS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 504 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARSAN Renaud, Mairie de Tarbes, Service Communication domicilié(e) BP 31329 - 65013 - TARBES CEDEX 9 - France.

La marque Eau de table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eau de table est expirée depuis le 28 avril 2021.

Commune de Tarbes a également déposé les autres marques suivantes : COTE ADOUR , PASSIONS


Commune de Tarbes, collectivité territoriale - BP 31329 - 65013 - TARBS CEDEX 9 - France - SIREN 216504407


MARSAN Renaud, Mairie de Tarbes, Service Communication - BP 31329 - 65013 - TARBES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.